Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'école de couture L'Ecole de couture lecoledecouture lecoledecouture.com L'Ecole de Couture
M. Guillaume Dournois
Mme. Corinne Fouquet-Dournois

Numéro de dépôt :
4098734
Date de dépôt :
18/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'école de couture L\'Ecole de couture lecoledecouture lecoledecouture.com L\'Ecole de Couture de Guillaume Dournois

Présentation de la marque L'école de couture L'Ecole de couture lecoledecouture lecoledecouture.com L'Ecole de Couture

Déposée par voie électronique le 18 juin 2014 par monsieur Guillaume Dournois et madame Corinne Fouquet-Dournois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'école de couture L'Ecole de couture lecoledecouture lecoledecouture.com L'Ecole de Couture »

Les déposants sont monsieur Guillaume Dournois domicilié(e) 121 Avenue Jules Guesde - 33110 - Le Bouscat - France et madame Corinne Fouquet-Dournois domicilié(e) 121 Avenue Jules Guesde - 33110 - Le Bouscat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Corinne Fouquet-Dournois domicilié(e) 121 Avenue Jules Guesde - 33110 - Le Bouscat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 25 41

Guillaume Dournois a également déposé les autres marques suivantes : Le Bordeluche , Le biscuit de Bordeaux , Les cols de couture , L ECOLE DE COUTURE BORDEAUX , Louise Saint-Avit, Louise St Avit


M. Guillaume Dournois - 121 Avenue Jules Guesde - 33110 - Le Bouscat - France

Mme. Corinne Fouquet-Dournois - 121 Avenue Jules Guesde - 33110 - Le Bouscat - France


Mme. Corinne Fouquet-Dournois - 121 Avenue Jules Guesde - 33110 - Le Bouscat - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 5 août 2016 - Rejet total n°676720 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05

Machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.